Comment fonctionne le contrat CCMI et le contrat Maîtrise d’œuvre ?

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Quel que soit le type de contrat souscrit, tout projet de construction doit suivre les étapes suivantes afin d’être mené à terme. Dans un premier temps il vous faudra établir un plan de onstruction, puis vous occuper des démarches administratives, réaliser des études techniques nécessaires au bon déroulement des travaux, et faire réaliser les travaux. En fonction du type de contrat pour lequel vous allez opter, ces 4 étapes pourront être tout ou en partie pris en charge par le même interlocuteur. Il faut tout de même savoir que quel que soit le type de contrat, les travaux seront réalisés par plusieurs artisans. Nous allons ici vous présenter le fonctionnement de ces deux types de contrats.

Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)

Le constructeur de maison individuelle est un intermédiaire entre les artisans qui vont intervenir sur la construction de votre maison et vous, le maître d’ouvrage. Vous êtes contractuellement engagé uniquement avec lui par un CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle). Son rôle n’est pas de réaliser les travaux lui-même mais de s’occuper des démarches administratives et du suivi des travaux, de sous-traiter les études techniques et de sous-traiter les travaux à des artisans de son choix. Vous n’avez donc pas de lien contractuel avec les artisans et leur relation avec le constructeur ne vous incombe pas.

En pratique, vous payez le constructeur qui paye à son tour ses sous-traitants, bureau d’étude technique et thermique, artisans, ainsi que ses fournisseurs de matériaux. Le constructeur vous vend un produit, une maison, selon un descriptif précis et vous lui payez entièrement le prix de cette maison. Ce système est surtout adapté à des modèles plus ou moins standardisés de maisons, très peu modifiables. Ceci permet aux constructeurs de limiter au mieux les aléas de chantier, leur permet de gagner en compétitivité dans le volume important des commandes et de garantir le respect des délais de livraison sur lesquels ils se seront engagés.

Le contrat de maîtrise d’œuvre (MO)

Le maître d’œuvre a une mission totalement indépendante des artisans. Il effectue toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation de votre projet pour votre compte, dans votre unique intérêt et vous représente auprès des exécutants. Sa rémunération est directement reliée à cela.

Un contrat de maîtrise d’œuvre lie la partie maîtrise d’ouvrage, vous, et la partie maîtrise d’œuvre. Le maître d’œuvre assure la conception, les démarches administratives, sous-traite les études techniques nécessaire au bon déroulement des travaux, et s’occupe du suivi des artisans. D’un autre côté, vous contractez des contrats de travaux avec les artisans. Ces artisans vous sont généralement présentés et recommandés par le maître d’œuvre et celui-ci vous accompagne dans la signature de ces contrats.

En pratique, vous paierez donc directement au maître d’œuvre ses honoraires et directement les artisans pour la réalisation des travaux. Le contrat de maîtrise d’œuvre est finalement un contrat de services. En faisant appel à ce type de contrat, vous faites fi du caractère commercial de l’approche du constructeur. Le maître d’œuvre vous accompagne, vous conseille, vous défend et vous représente. Ce système est plus adapté et plus compétitif pour les constructions personnalisées. Car, plus on s’éloigne d’un produit standardisé, plus l’indépendance du concepteur vis à vis des artisans et du choix des matériaux est primordiale.

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WIZZIMMO | Courtier en Habitat